Imprimer cette page

Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

-+
  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 363 à 413
          Titre : 3.1.4.1. Gestion du personnel
          Date : 1821/1998

          • 1180200501 AR 409
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : compte rendu, note , oct. 1994 - mars 1997
            Date : 1994-1997

          • 1180200501 AR 410
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration (avr. 1997 - déc. 1998) et de la Section d'Établissement de la Banque de France (janv. 1997 - août 1998) : compte rendu, note, situation, étude.
            Date : 1997-1998

          • 1180200501 AR 411
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Relevés de compte : situation , mai 1991 - dec. 1993 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Disparitions d'agents : Disparition d'agents, enquête de l'Inspection : rapport, note , avr. 1973 - avr. 1974
            Date : 1973-1993

          • 1180200501 AR 412
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Personnel de la Banque de Réescompte de la Sarre : Régime de sécurité sociale, textes réglementaires : règlement, convention, arrêté, note, brochure , avr. 1948 - août 1955 ; Vérification de la Convention de Garantie (mars 1955 - oct. 1959), virements de la Caisse de Réserve, des assurances et mutuelles du personnel de la Banque de France (nov. 1955 - janv. 1960), déclaration de recettes de la Banque à la caisse du receveur central des finances (fev. 1951 - oct. 1956) : bordereau, note.
            Date : 1948-1960

          • 1180200501 AR 413
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Personnel de la Banque de Réescompte de la Sarre : Evolution des effectifs (dec. 1954 - janv. 1959), prêts à la construction, versement de pensions, allocations familiales et sécurité sociale (mars 1951 - sept. 1958), traitements (oct. 1956 - mai 1959), élection du représentant du personnel au Conseil de la Banque (janv. 1957) : note, règlement.
            Date : 1951-1959

        • 1180200501 AR 414 à 478
          Titre : 3.1.4.2. Gestion des relations sociales
          Date : 1892/1997

          • 1180200501 AR 414
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Commission mixte permanente : Commission mixte permanente , rapports des groupes de travail : étude, note , oct. 1973 - oct. 1978
            Date : 1973-1978

          • 1180200501 AR 415
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comité Central d'Entreprise, réunions (janv. 1966 - oct. 1970), demande d'agrandissement des locaux du Comité (mai 1962), rapport d'activité (1965) : compte rendu, plan, note, étude ; Comité Central d'Entreprise, réunions (juin 1984 - fev. 1990), gestion des locaux et du mobilier (janv. 1964 - juin 1988) : compte rendu, note, brochure, étude, photographie.
            Date : 1962-1990

          • 1180200501 AR 416
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comités d'Entreprise, étude du projet de loi du 29 avril 1965 et de la loi du 18 juin 1966 : JO, note, synthèse , dec. 1965 - nov. 1966 ; Comité Central d'Entreprise, comptes d'exploitation de la Banque de France pour les exercices 1978 et 1979 : note, étude , fev. 1979 - fev. 1980 ; Bilan social de la Banque de France, soumission au Comité central d'entreprise : rapport, note, 1984 - 1988
            Date : 1965-1988

          • 1180200501 AR 417
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comité Central d'Entreprise, bilan social de la Banque pour les années 1991 à 1993, participation des directions et services du Secrétariat Général à l'élaboration du bilan social pour les années 1989 à 1993 (juil. 1988 - janv. 1994) : note, rapport.
            Date : 1988-1994

<< < 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50  > >> 66 pages

Voir par page :10 20 50 100